Prêt de terres à des tiers: Les citoyens s’entraident à leurs risques

Par Joel TOKPONOU,

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Au Bénin, la mise à disposition à titre gracieux de domaines fonciers entre particuliers à des fins d’exploitation agricole est une pratique courante. Mais tout autant utile, elle est nuisible si les précautions adéquates ne sont pas prises.

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Benjamin A, la quarantaine révolue, est héritier depuis dix ans d’un domaine d’environ un hectare à Hossèvié, une localité de l’arrondissement de Togba dans la commune d’Abomey-Calavi. Résidant à Cotonou, il y mène également ses activités. En attendant de mettre le domaine en valeur, il l’a confié à sa voisine Prudence Mégnonmè, restauratrice, installée non loin du domaine hérité afin qu’elle y mène des activités agricoles.
Comme Benjamin et Prudence, ils sont nombreux à Abomey-Calavi et dans bien d’autres communes béninoises, à adopter cette pratique. « Mes activités professionnelles m’occupent tout le temps et il m’est impossible d’aller fréquemment sur mon domaine. En le confiant à ma voisine, elle constitue désormais mon œil dans la zone et pourra m’informer au moment des opérations de recasement et en cas de tentatives de vol. Dès qu’elle voit des mouvements suspects de personnes sur la parcelle, elle m’informe », laisse entendre Benjamin. Pour preuve, justifie-t-il, quand la plaque implantée sur le domaine avait disparu, il avait été aussitôt alerté et avait procédé à son remplacement. Une source de satisfaction pour l’héritier qui fait confiance à son interlocutrice.

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Gardien de fait !

Bien à l’aise dans ce rôle, Prudence rassure qu’elle veille au grain. « Je suis ancienne dans le quartier et je ne suis pas la seule ici à jouer ce rôle de gardien de domaine foncier. C’est avantageux pour nous car, en dehors de nos activités normales, nous cultivons du maïs, du haricot, de la patate douce pour certains, etc. », informe Prudence. Puis elle ajoute : «le fait de cultiver le domaine foncier des voisins qui ne les utilisent pas encore, permet d’éviter que des broussailles y poussent avec leur corollaire d’insécurité. Car il est plus facile pour les malfrats d’opérer dans la brousse. Cela nous évite aussi de cohabiter avec les reptiles ».
Surveillant de domaine foncier aussi, Victorin Lissanon, conducteur de véhicule administratif et résident à Glo Gbodjoko dans la commune d’Abomey-Calavi, confirme toute l’importance de cette pratique. « J’étais seul au milieu de plusieurs hectares. S’il n’y avait pas cette possibilité, la brousse aurait envahi ma famille depuis longtemps. Mon épouse étant à la maison, elle cultive sur le domaine des voisins, toujours avec leur accord. Moi-même je l’aide les fins de semaine. Grâce à cela, nous faisons beaucoup d’économies », informe-t-il. Mais il souligne que certains acquéreurs de domaine foncier ne sont pas dans cette logique.

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Entre confiance et contrat

La loi n° 2017-15 modifiant et complétant la loi n°2013-01 du 14 août 2013 portant code foncier et domanial en République du Bénin précise les différents types de baux et les conditions de transfert immobilier, que ce soit en milieu urbain ou en milieu rural. Mais, les propriétaires et « surveillants » de domaine foncier, aucun contrat formel n’est souvent établi. Cette réalité n’est pas sans inconvénients pour les deux parties. C’est ce que relève Xavier Zola, expert en foncier. « En l’absence de contrat formel, il y a des risques pour les deux parties. Le propriétaire peut revenir à tout moment demander à reprendre sa terre pour en faire usage alors que la culture en cours n’est pas à terme pour être récoltée », fait-il savoir. Egalement, poursuit Xavier Zola, « l’occupant ou ses ayants droit, s’il n’est plus, peut ou peuvent par des subterfuges commencer à se faire passer pour le ou les propriétaire (s) et revendiquer le droit de propriété». Pour ce faire, il recommande la vigilance et la prise de précautions légales dans tout acte concernant le foncier.

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