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Nouvelles

Examen du Code électoral et des dossiers de poursuites d’ex-ministres: Une session extraordinaire s’ouvre lundi prochain

Les députés devront une fois encore écourter leurs vacances pour se retrouver en session extraordinaire dès lundi 27 août prochain pour examiner onze points dont les dossiers relatifs à l’examen du Code électoral, de la loi sur le droit de grève et aux demandes de poursuites devant la Haute cour de justice des anciens ministres Komi Koutché, Aboubakar Yaya, Valentin Djènontin, Fatouma Amadou Djibril et Simplice Dossou.

Une nouvelle session extraordinaire s’ouvre lundi 20 août prochain à l’Assemblée nationale. Elle est demandée par 52 députés et porte plusieurs points à son ordre du jour dont l’examen de la proposition de loi portant Code électoral en République du Bénin, des demandes d’autorisation de ratification d’accords de financement et des dossiers de poursuites d’anciens ministres devant la Haute cour de justice introduits par le parquet général près la Cour d’appel de Cotonou par le truchement du ministre chargé de la Justice. 

Le bureau de l’Assemblée nationale s’est réuni et a statué, ce mercredi 22 août sur cette demande de session extraordinaire et les points inscrits à l’ordre du jour et initiée par une majorité des députés. Il a donné une suite favorable à l’ouverture des travaux de cette troisième session extraordinaire. Cet avis favorable a été entériné par la Conférence des présidents de l’institution parlementaire qui s’est tenue, ce même mercredi 22 août, sous l’égide du président de l’Assemblée nationale, Me Adrien Houngbédji.
Outre le dossier sur le Code électoral qui fera l’objet de toutes les attentions, celui relatif aux poursuites de quatre ministres de l’ex-président de la République, Boni Yayi, intéresse également plus d’un. Il s’agit des anciens ministres Aboubacar Yaya chargé la Fonction publique, Komi Koutché de l’Economie et des Finances ; Fatoumata Amadou Djibril de l’Agriculture et Valentin Djènontin Agossou de la Justice aujourd’hui député et dont l’immunité parlementaire a été levée en juillet dernier par l’Assemblée nationale. Les quatre dossiers étaient en instance d’examen au Parlement depuis plusieurs mois.
Les différents dossiers seront examinés par la plénière au cas par cas à la faveur de la prochaine session extraordinaire. La suite de la procédure dépendra de la décision de l’Assemblée nationale par rapport à chaque demande de poursuite devant la Haute cour de justice sollicitée par la justice. Ce vote requiert la majorité des 2/3 des membres composant l’Assemblée nationale, soit 56 députés pour l’autorisation de la poursuite de chaque ministre mis en cause. L’ancien ministre Boubacar Yaya est cité pour l’affaire de concours frauduleux organisés au ministère de l’Economie et des Finances sous le régime passé, lesquels ont été annulés à l’avènement du Nouveau départ. Les trois autres sont cités dans une même procédure relative à la gestion de la filière coton des campagnes cotonnières de 2014 à 2016?

Actualités 23 août 2018


Pour une affaire de vol de matériels sportifs des Ecureuils: Un gardien de la Fédération béninoise de football en prison
[caption id="attachment_30402" align="alignnone" width="1024"]Fédération béninoise de football [/caption]

Une affaire de vol de matériels sportifs, notamment de maillots, de shirts et autres outils des Ecureuils du Bénin éclabousse la Fédération béninoise de football (Fbf) à Porto-Novo. Un gardien de la Fbf a été placé sous mandat de dépôt, ce jeudi 16 août, par le procureur de la République près le Tribunal de première instance de première classe de Porto-Novo. Il a été jeté en prison après des jours de garde à vue à la police avec l’agent de liaison de la Fédération. Mais ce dernier a été relâché hier après audition par le procureur de la République. 

Des sources proches du dossier informent que l’affaire risque de donner de l’insomnie également à un haut responsable à qui une convocation aurait été délivrée par le Parquet pour sa comparution devant le tribunal le 10 septembre prochain. Ce dernier devra clarifier certaines des déclarations accablantes faites à son encontre par le gardien en détention préventive depuis hier. Cette comparution est donc attendue pour la manifestation de la vérité dans cette affaire de soustraction frauduleuse de matériels sportifs des Ecureuils du Bénin.
Il faut préciser que cette affaire éclate à un moment où le président de la Fbf est en train de terminer son mandat. L’élection du nouveau bureau du comité exécutif de la Fédération est prévue pour le samedi 25 août prochain. Et la passation de charges entre les bureaux sortant et entrant aura lieu le lundi 27 août prochain.

 

Sports 17 août 2018


Audience à la Cour constitutionnelle: Des recours sur le droit de propriété, l'élection des députés…
[caption id="attachment_30368" align="alignnone" width="1024"]La Cour s'est prononcée sur dix dossiers, au cours de l'audience du mardi dernier[/caption]

Douze dossiers réunis en dix procédures étaient au rôle de l'audience de la Cour constitutionnelle tenue mardi 14 août dernier. Au nombre des requêtes, deux ont été renvoyées. Les autres portent pour la plupart sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, notamment les questions de dédommagement et autres injustices.

Elire les députés au suffrage universel direct par le peuple et sans considération de régions. C'est, selon le sieur François-Xavier Loko, la meilleure option pour que tous les parlementaires soient de véritables représentants du peuple. Pour se faire, il a formé un recours portant déclaration en inconstitutionnalité de la loi n° 35-10 portant règles particulières de l'élection des membres de l'Assemblée nationale. Il trouve dans le découpage du territoire en circonscriptions électorales, une régionalisation et donc une violation de l'indivisibilité et de l'unité de l'Etat consacrées par la Constitution. La loi n° 35-10 portant règles particulières de l'élection des membres de l'Assemblée nationale ayant déjà été déclarée conforme à la Constitution puis fondue dans la loi portant Code électoral qui a également été déclarée conforme à la Constitution, la Cour a déclaré la requête irrecevable pour autorité de la chose jugée. 

Le même requérant soutient dans une autre requête que l'enregistrement des mouvements des partis politiques serait contraire à la liberté d'expression et d'action reconnue aux partis dans l'animation de la vie politique. Une conclusion erronée, selon les sept sages. « L'enregistrement des mouvements des partis politiques n'est pas contraire à la Constitution », a décidé la Cour.
Les sieurs Servais Wanignon et Rose Gnimakou Zanke forment des recours en violation de la Constitution par le chef de l'Etat et le ministre de l'Economie et des Finances, fustigeant la lettre du ministre de l'Economie et des Finances et le relevé du Conseil des ministres qui font obligation à tous les directeurs des Affaires financières (Daf) et directeurs des Programmes et de la Prospective (Dpp) des ministères et institutions de l'Etat, de se rapprocher de la Cellule des voyages officiels (Cvo) pour toute acquisition de titres de transport. Ils soutiennent que, ce faisant, le ministre et le chef de l'Etat dépouillent les institutions, structures et offices d'Etat de leurs prérogatives consacrées par des lois et règlements. Selon eux, une simple lettre ne saurait retirer des prérogatives légales en raison de la hiérarchie des normes. Par conséquent, les requérants demandent que lesdits lettre et relevé du Conseil des ministres soient déclarés contraires à la Constitution. Apportant des clarifications, le ministre de l'Economie et des Finances fait savoir que les actes ne comportent pas des dispositions péremptoires susceptibles de contraindre les institutions. Il s'agirait, en réalité, de simples modalités organisationnelles qui visent la prise en charge efficiente et la bonne gestion des dépenses liées aux voyages officiels. Statuant là-dessus, la Cour a d'abord rappelé l'article 40 de la Constitution qui consacre les prérogatives du chef de l'Etat dans l'organisation de l'Etat. Les décisions du gouvernement en ce qui concerne l'organisation des voyages officiels ne sont donc pas contraires à la Constitution, a déclaré la Cour.
Par requête en date du 16 janvier 2018, le nommé Serge Agbodjan a formé un recours en contrôle de conformité du comportement de Simplice Dato, ancien membre de la Cour constitutionnelle. Il expose que par correspondance le conseiller Simplice Dato a démissionné et cessé ses fonctions sans attendre son remplaçant. Il aurait ainsi violé les dispositions de la loi organique de la Cour constitutionnelle. Au regard de l'article 12 de ladite loi qui confère à tout conseiller, la faculté de démissionner, la Cour a déclaré que l'intéressé n'a pas violé la Constitution.

À César ce qui est à César

Pour faire reconnaître son droit au dédommagement, le nommé Pierre Houékpétodji a formé un recours en inconstitutionnalité de la décision portant expropriation pour cause d'utilité publique émanant de la sous-préfecture d'Adjarra qui aurait dépossédé son feu père de ses terres sans dédommagement préalable en méconnaissance de l'article 22 de la Constitution. Ayant-droit et actuel possesseur des biens de son père, il a mené des démarches auprès de la mairie d'Adjarra pour que soit respecté son droit au dédommagement. Lesquelles démarches se sont révélées infructueuses. Saisie, la Haute juridiction a fait part à la mairie d'Adjarra des griefs du requérant. La mairie d'Adjarra n'ayant pas répondu aux demandes d'explication, la Cour a statué en l'état et prononcé que ladite décision n'a pas respecté l'obligation du juste et préalable dédommagement prévu par la Constitution. En outre, les autorités communales d'Adjarra, notamment le maire, n'ont pas agi avec la probité attendue de tout agent occupant une fonction publique ainsi que le stipule l'article 35 de la Constitution. « Il y a donc violation de la Constitution », tel est le verdict de la Haute juridiction.
Tout aussi attaché à ses terres, le nommé François Nissam, représentant une association, a demandé par requête que soit déclaré non conforme à la Constitution, l'arrêté portant expropriation de leur domaine. Il allègue que le préfet de l'Atlantique a pris un arrêté déclarant d'utilité publique son domaine alors que l'association en possède le titre de propriété. Le requérant ajoute qu'aucune procédure de dédommagement n'a été entreprise depuis lors. Selon lui, cette expropriation est contraire à la Constitution, notamment en son article 22 qui impose un juste et préalable dédommagement. En réponse, le préfet explique que ledit domaine est identifié pour accueillir les logements sociaux prévus par le Programme d'action du gouvernement à Ouèdo. Il précise qu'il ne s'agit pas d'un acte d'expropriation ordinaire mais d'un acte de déclaration d'utilité publique et que la procédure se poursuit. Après avoir rappelé que le délai dans lequel le l'expropriation doit être effectuée ne doit pas dépasser douze mois après la déclaration d'utilité publique et qu'il s'agit ici d'un contrôle de légalité de la procédure, la Cour s'est déclarée incompétente, car une telle appréciation échoit au juge de la légalité : la légalité au juge de la légalité et la constitutionnalité au juge de la constitutionnalité.
Le nommé Eusèbe Boubala demeurant à Abomey-Calavi a formé un recours pour rupture du principe d'égalité dans le cadre des opérations de dédommagement des présumés propriétaires des domaines expropriés pour abriter la centrale électrique de Maria-Gléta. Le requérant allègue qu'une partie de sa parcelle a été retenue sans qu'elle soit déclarée éligible au dédommagement alors que les parcelles alentour ont été déclarées éligibles au dédommagement. Apportant des clarifications, le ministère en charge de l'Energie a précisé que la partie de la parcelle retenue pour la centrale est bien inférieure à la partie qui lui est restée et que le requérant est plutôt éligible au recasement. En outre, lors de l'audience de mise en état du 26 juillet 2018, le représentant du ministère de l'Energie a présenté le procès-verbal du règlement à l'amiable de l'affaire portant approbation du requérant. Au regard des éléments de clarification et du fond de la requête qui ne porte ni sur une loi, ni sur un texte mais qui tend à faire apprécier par la Cour la régularité des opérations de dédommagement, un contrôle de légalité, la Cour s'est déclarée incompétente.

Présomption d'injustices

Par ailleurs, le nommé Latifou Okpéicha sous couvert de Jean Hounkpè, forme un recours en inconstitutionnalité de sa radiation de la gendarmerie et demande sa réintégration. Il affirme qu'à la suite de deux condamnations d'emprisonnement ferme prononcées à son encontre par le tribunal de première instance de Porto-Novo, il a été radié sans la tenue préalable d'un comité de discipline. L'autorité hiérarchique fait savoir que la radiation a été prononcée conformément à la loi portant statut général du personnel de l'Armée. Le requérant dans sa réplique fait mention d'un code interne, d'un livre vert qui prévoit plutôt la comparution du mis en cause devant un comité de discipline. Puisqu'il est question d'apprécier la légalité d'une sanction administrative, la Cour, juge de la constitutionnalité, s'est déclarée incompétente.
Gestionnaire administratif en service au ministère du Plan et du développement, le sieur Boris Taïwo a formé un recours en inconstitutionnalité de la décision portant invalidation de son admissibilité au concours de recrutement des inspecteurs de finance. Il allègue qu'il est dans les mêmes conditions que les greffiers qui, bien que ne répondant pas aux critères de recrutement, ont été habilités à prendre part au concours en tant qu'agents de l'Etat et qu'il relève du grade que les agents contractuels ou permanents que ceux-ci. Le ministère de la Fonction publique a informé de ce que le concours a été ouvert aux agents permanents de l'Etat de catégorie A1 qui sont au moins à 5 ans de leur retraite et que le requérant ne répond pas aux critères d'éligibilité. Se prononçant d'office après avoir déclaré la requête irrecevable en raison de la qualité professionnelle du requérant qui a demandé un examen procédure d'urgence alors que la mesure d'urgence n'est admise qu'au gouvernement, la Haute juridiction a déclaré que le requérant n'est pas victime d’un traitement inégal.
Il est utile de rappeler que deux autres recours ont été renvoyés à l'audience du 2 octobre 2018 pour continuation et diligence des parties.

Actualités 16 août 2018


Audience à la Cour constitutionnelle: Plusieurs délégations au cabinet de Joseph Djogbénou
[caption id="attachment_30327" align="alignnone" width="1024"]Le président de la Cour constitutionnelle, Joseph Djogbénou[/caption]

Le président de la Cour constitutionnelle, Joseph Djogbénou, a reçu, vendredi 10 août dernier, plusieurs délégations à son cabinet. Des membres du bureau de l’Eglise protestante méthodiste du Bénin (Epmb) au groupement professionnel de l’industrie du pétrole en passant par les lauréats des prix d’excellence aux olympiades universitaires du Cames et le préfet de l’Ouémé, Joachim Apithy, accompagné du maire de Porto-Novo, tous sont repartis satisfaits des échanges avec ce dernier.

Les membres du bureau de l’Eglise protestante méthodiste du Bénin (Epmb), le préfet du département de l’Ouémé Joachim Apithy et le maire de Porto-Novo, les lauréats des prix d’excellence aux olympiades universitaires du Cames et une délégation du groupement professionnel de l’industrie du pétrole, ont été successivement reçus en audience, vendredi 10 août dernier, au cabinet du président de la Cour constitutionnelle. 

Conduits par leur président, le révérend pasteur Amos Kponjesu Hounsa, les membres du bureau de l’Epmb sont allés féliciter le président Joseph Djogbénou pour son élection à la tête de la haute juridiction. Selon lui, il était de bon ton d’aller prier pour le président et lui témoigner le soutien de l’Epmb afin qu’il réussisse sa mission à la tête de cette institution de notre pays.
Le président de la Cour constitutionnelle, Joseph Djogbénou, a remercié la délégation pour son déplacement.
Le préfet de l’Ouémé, Joachim Apithy, et le maire de la ville capitale, Emmanuel Zossou, ont échangé avec le président Joseph Djogbénou sur les problèmes qui minent le développement de la ville de Porto-Novo. Le président Joseph Djogbénou a mené plusieurs actions en faveur du département de l’Ouémé quand il occupait le poste de ministre de la Justice. On lui doit la délocalisation de ce ministère vers la ville capitale, cite-t-il en exemple. Il se dit également heureux des conseils du président Joseph Djogbénou en ce qui concerne les activités à mener pour le rayonnement du département en général et de la ville de Porto-Novo en particulier.
Fidèle Dèlidji, lauréat du deuxième prix d’excellence en économie dans le cadre des 50 ans du Cames et ses pairs, constituent la troisième délégation reçue par le président de la Cour constitutionnelle. Ils ont été encouragés par ce dernier pour avoir porté haut l’étendard du Bénin dans le domaine de la recherche dans nos universités.
Enfin, les membres du groupement professionnel de l’industrie du pétrole avec leur président, Luc Kolimèdjè en tête, sont allés féliciter le président pour son élection et toutes les actions menées pour le vote du nouveau Code pénal qui prend en compte l’interdiction de la vente de l’essence de la contrebande au Bénin. Selon lui, il a été question lors de leurs échanges de la réorganisation du secteur pétrolier afin que les grandes firmes ne soient plus pénalisées. Pour lui, il faut ramener l’ordre dans le secteur pour que la concurrence du secteur informel ne fragilise les investisseurs. « Après le départ de Shell, Texaco et autres, il faut travailler à ramener tous les vendeurs du kpayo au même niveau que ceux du secteur formel », a-t-il expliqué.

Actualités 13 août 2018


Audience au Ces: L’ambassadeur Cyr Koty prend conseil chez Tabé Gbian
[caption id="attachment_30326" align="alignnone" width="1024"]Le président du CES remettant des documents à l'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du Bénin près Cuba Cyr Koti[/caption]

Cyr Koty, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du Bénin près Cuba, a été reçu, vendredi dernier, par le président du Conseil économique et social (Ces). Il a échangé avec Augustin Tabé Gbian dans le cadre de sa tournée de prise de contact avec les présidents des institutions pour prendre conseil en vue de la réussite de sa mission à La Havane.

Nommé le 25 juillet dernier, l’ambassadeur Cyr Koty fera une nouvelle expérience dans le domaine très réservé de la diplomatie agissante au profit du Bénin auprès d’autres nations. À cet effet, avant de rejoindre son poste à La Havane à Cuba, l’ambassadeur, dans le cadre de ses visites protocolaires, a été reçu en audience par Tabé Gbian, président du Conseil économique et social (Ces), vendredi 10 août dernier à Cotonou. Il a reçu des conseils devant l’aider à accomplir sa mission avec satisfaction. 

Au sortir de cette audience, l’ambassadeur a déclaré que les échanges ont porté sur les grands axes de coopération qui pourraient être bénéfiques pour le pays, en vue de contribuer au développement de certains secteurs en lien avec l’expérience de Cuba. Pour Cyr Koty, la priorité est de relancer les relations diplomatiques entre les deux pays, notamment les accords précédemment signés entre Cuba et le Bénin, qui partagent une longue tradition en matière de coopération au développement. Le diplomate cite par exemple des domaines de coopération fructueuse comme le secteur de la santé, l’agriculture, le tourisme, la culture, etc. pour lesquels, dit-il, « des efforts seront entrepris afin de partager avec Cuba sa large expérience et de contribuer au développement du Bénin ».
L’ambassadeur affirme que le président du Conseil économique et social lui a prodigué des conseils et a souhaité que le contact soit maintenu, de façon à saisir l’opportunité que représente cette mission pour établir des relations de partenariat avec les institutions analogues à La Havane. L’ambassadeur rassure de son engagement que ces souhaits se traduisent en réalité ainsi que dans beaucoup d’autres secteurs privilégiés de coopération potentielle.
Cyr Koty témoigne que les défis sont nombreux. Et, compte tenu des enjeux, il ajoute vouloir travailler de façon à mériter la confiance placée en lui par le président de la République. À ce titre, il annonce qu’il ne tardera plus à rejoindre son poste pour se mettre au travail. Son ambition, précise-t-il, est de « contribuer largement à l’atteinte des objectifs inscrits au Programme d’action du gouvernement ».

Actualités 13 août 2018


Audiences à la Cour suprême: Ibrahim Salami présente l’Ascap à Ousmane Batoko
[caption id="attachment_30309" align="alignnone" width="1024"]Le président de la Cour suprême, Ousmane Bataoko (à l’extrême gauche) s’entretenant avec la délégation de l’Ascap[/caption]

 Le président de la Cour suprême, Ousmane Batoko, a reçu en audience à son cabinet, ce jeudi 9 août, plusieurs invités dont la délégation de l’Académie des sciences constitutionnelles, administratives et politiques (Ascap Bénin) conduite par son président, le professeur Ibrahim Salami.

L’Académie des sciences constitutionnelles, administratives et politiques (Ascap Bénin) est une société savante nouvellement créée par un groupe de professeurs de droit et de sciences politiques de la Faculté de droit et de sciences politiques (Fadesp) de l’Université d‘Abomey-Calavi. Elle vise à promouvoir la recherche et l’expertise en matières constitutionnelle, administrative et politique. A ce titre, l’Ascap entend faire le pont entre le monde scientifique et celui des praticiens en élaborant des théories novatrices et en apportant éclairages et conseils sur les aspects du droit public interne et de la science politique qui puissent servir à la fois la science et le développement des Etats d’Afrique et du monde. 

Les responsables de cette académie étaient, ce jeudi 9 août, à la Cour suprême où ils ont été reçus en audience par le maître des lieux, le président Ousmane Batoko. Conduite par le président de l’Ascap-Bénin, le professeur Ibrahim Salami, la délégation a présenté l’académie et les objectifs de sa création.
Selon le secrétaire permanent de l’Ascap, le professeur agrégé en sciences politiques et vice-doyen de la Fadesp, Emmanuel Mensah Ahlinvi, outre la présentation de la structure, la délégation a saisi l’occasion de l’audience pour recevoir des conseils avisés du président de la Cour suprême pour l’atteinte des objectifs de l’académie.
Ousmane Batoko aurait surtout conseillé le professeur Ibrahim Salami et sa suite d’avoir de l’audace. Il faut que l’académie s’intéresse non seulement aux problématiques et enjeux locaux mais aussi à beaucoup d’autres sujets sur les plans régional et international, confie le porte-parole de la délégation, Emmanuel Mensah Ahlinvi.
A la suite des membres de l’Ascap, le président Ousmane Batoko s’est entretenu hier avec une délégation du comité d’organisation du colloque international de Porto-Novo sur la réparation des séquelles de l’esclavage. Selon Bernard Dossou Dossa, coordonnateur de ce colloque, l’audience a permis à sa délégation de faire au président de la Cour suprême le point des préparatifs de cette rencontre internationale de haut niveau et à laquelle prendront part plusieurs hôtes étrangers, notamment d’Europe, d’Asie, d’Amérique et d’Afrique préoccupés par la question de réparation des préjudices causés à l’Afrique par la Traite négrière. Cet aréopage de délégations étrangères va s’ajouter aux participants nationaux composés notamment d’universitaires et autres chercheurs dans le domaine de l’esclavage. Bernard Dossou Dossa dit avoir reçu l'assurance du président de la Cour suprême qui aurait donné la garantie de la participation d’une délégation de magistrats et des membres de son cabinet à ces assises prévues pour se dérouler à Porto-Novo, du 19 au 21 septembre prochain.

Actualités 10 août 2018


Audience plénière à la Cour constitutionnelle: Cinq nouvelles décisions rendues par les sept sages
[caption id="attachment_30269" align="alignnone" width="1024"]Les membres de la Cour constitutionnelle lors de l'audience publique[/caption]

À la faveur d’une audience plénière, ce mardi 7 août, la Cour constitutionnelle a rendu d’importantes décisions au nombre desquelles, le dossier de requête aux fins de prendre possession du site mis à la disposition de l’École maternelle et primaire de Womè-Yénawa par le conseil communal d’Abomey-Calavi.

Outre cinq dossiers renvoyés pour des audiences ultérieures, les sept sages de la Cour constitutionnelle ont vidé, ce mardi 7 août, cinq autres dossiers.

La Cour, par sa décision Dcc 18-168, a évoqué le dossier du recours n° 0852/128/rec-17 du sieur Vincent Ahoumènou et consorts, membres du bureau de l’Association des parents d’élèves ainsi que Géronime Adohou, directrice de l’école maternelle de Womè-Yénawa. Les requérants ont sollicité la Cour aux fins de prendre possession du site mis à la disposition de l’école maternelle et primaire de Womè-Yénawa par le conseil communal d’Abomey-Calavi. La Cour s’est déclarée incompétente, vu que la demande n'entre pas dans son domaine de compétence tel que défini par les articles 3 alinéa 3, 114 et 117 de la Constitution. La Cour en revanche, considérant l’article 35 de la Constitution, a décidé que le maire d’Abomey-Calavi a méconnu la Constitution, en s’abstenant de répondre aux nombreuses mesures d’instruction de la Cour, dans un contentieux dont celle-ci est saisie, et dans lequel la mairie d’Abomey-Calavi est impliquée.
Par décision Dcc 18-166, la Cour statuant sur le recours de
Barnabé Agloboé contre la promulgation de plusieurs lois, a décidé qu’il n’y a pas violation de la Constitution. En effet, les sages ont examiné et déclaré conformes à la Constitution les dispositions de la loi uniforme, relative au traitement des comptes dormants dans les livres des organismes financiers en République du Bénin ; de la loi uniforme sur le contentieux des infractions à la réglementation des relations financières extérieurs des États membres de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (Uemoa) ; de la loi modifiant et complétant la loi portant organisation judiciaire en République du Bénin ; et de la loi modifiant et complétant la loi portant Code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes en République du Bénin.
Ils notent que les allégations du requérant ne sont pas fondées. Dans son recours, celui-ci estimait que le président de la République a promulgué ces lois, non seulement sans les soumettre au contrôle de constitutionnalité, mais aussi hors délai, et demande à la haute juridiction de statuer.
Par décision Dcc 18-167, le dossier du recours n° 0729/101/Rec-17 a été évoqué. Le recours en inconstitutionnalité de l’organisation du dernier recrutement à la Caisse nationale de sécurité sociale (Cnss) par le cabinet Agifc S.A. est formulé par Mohamad M. Abdoulaye qui soutient que les candidats ayant fait leur stage à la Cnss ont été privilégiés lors de ce recrutement et demande à la Cour de l’annuler et de le déclarer contraire à la Constitution. La Cour s’est déclarée incompétente, vu que la demande n'entre pas dans son domaine de compétence. Après instruction du dossier et ouï le rapport, la cour a rejeté les demandes de sursis à statuer et a décidé du classement sans suite.
Par la décision Dcc 18-169, la Cour a évoqué le dossier du recours n°0954/154/Rec-17 formulé par Rufin Soglo, pour refus du ministère chargé de l’Intérieur d’enregistrer la Fédération des syndicats de transporteurs, de conducteurs, de voyageurs, d’entreprises et de marchandises du Bénin (Fescovemab). Cette requête est déclarée irrecevable pour cause d’autorité de chose jugée.
Enfin, par décision Dcc 18-170, la Cour constitutionnelle ayant statué sur les recours joints n°0518/090/Rec-18 et n°0548/093/Rec-18, portant sur des recours contre les agents de la Brigade économique et financière, le procureur de la République, le juge des libertés et de la détention, et le juge du troisième cabinet d’instruction du tribunal de première instance de première classe de Cotonou pour arrestation, garde à vue et détention provisoire arbitraire et contraire à la Constitution. La cour ayant statué note que l’arrestation du requérant, Éric Noudéhouénou Hounguè, sa garde à vue à la Brigade économique et financière et sa détention provisoire à la maison d’arrêt de Cotonou dans le cadre d’une enquête judiciaire, pour détournement de deniers publics, par surévaluation, escroquerie et corruption, sont conformes aux dispositions légales, et donc ne sont pas arbitraires?

Actualités 08 août 2018


Mise en œuvre du projet Asphaltage: Les travaux démarrent dès ce lundi 6 août à Lokossa
[caption id="attachment_30240" align="alignnone" width="1024"] Le préfet du Mono, Komlan Zinsou[/caption]

Les sites de la ville de Lokossa retenus dans le cadre du projet Asphaltage ont été remis, le vendredi 3 août dernier par le préfet du Mono, Komlan Zinsou, à une délégation du ministère en charge du Cadre de vie. A la même occasion, des coups de pioche ont consacré le lancement des travaux du premier lot dudit projet.

Une trentaine de kilomètres de voies pris en compte à Lokossa, chef-lieu du département du Mono, dans le cadre du projet Asphaltage. La remise desdites voies au ministère en charge du Cadre de vie a été marquée, vendredi dernier, par une visite de terrain effectuée sous l’égide du préfet du Mono, Komlan Zinsou qui avait à ses côtés le maire de la ville, Pierre Awadji. 

La visite démarrée par Tchicomey s’est poursuivie vers les carrefours Hilton bar, la Paix puis dans des arrondissements tels qu’Agnivèdji et Houin où ont été passés en revue plusieurs axes de circulation dont celui menant au siège du Lycée technique de Lokossa. Mais bien qu’ayant fait l’objet d’une réception globale, les travaux concernant ces traversées ne seront pas engagés simultanément. Le gouvernement soucieux d’alléger les désagréments inhérents aux chantiers de voiries et d’aménagement paysagiste à exécuter, procède par tranches.
Le premier lot à exécuter à
Lokossa porte sur une distance de 10,70 km dont le coût des travaux est estimé à 21 807 725 058 francs Cfa, à en croire Eric Dovonou, représentant du ministère en charge du Cadre de vie. Le démarrage effectif de ce chantier est attendu à partir de ce lundi. « Le ministre du Cadre de vie et du Développement durable tient au démarrage des travaux à partir du 6 août », soutient l’assistant à la maîtrise d’ouvrage de l’Agence du Cadre de vie et du développement territorial, Moïse Attakpa. C’était à la salle de délibération de l’hôtel de ville qui a abrité, peu avant la visite de terrain, une séance de sensibilisation sur les tenants et les aboutissants du projet Asphaltage. A l’occasion Eric Dovonou et Moïse Attakpa ont, tour à tour, décliné les travaux de voiries primaire, secondaire et tertiaire à réaliser de façade à façade dans le cadre dudit projet. Ont été mis en exergue, les ouvrages d’assainissement, le pavage ou le bitumage des voies, l’éclairage public à base des lampadaires solaires photovoltaïques, le verdissement, l’implantation des panneaux signalétiques, la réalisation des bancs et toilettes publics ainsi que des poubelles. L’accent a été également mis sur le recrutement de la main-d’œuvre locale. Toutes choses qui ont fait dire au préfet puis au maire que Lokossa amorce ainsi sa transfiguration avec à la clé un coup de pouce à l’économie locale. Les investissements consentis à cet effet, retiennent les deux autorités, constituent de nouvelles retombées du soutien de la cité des Kotafon au Programme d’action du gouvernement. En renouvelant la fidélité de la commune à cette ligne politique, ils ont exhorté tous ses habitant à la manifester à travers un bon accueil aux entreprises et en libérant les emprises des voies.

Société 06 août 2018


Soutien aux actions du chef de l’Etat: Salimane Karimou s’engage en politique avec Fund-Irédé
[caption id="attachment_30230" align="alignnone" width="1024"]Salimane Karimou bouleverse les calculs politiques dans la 21e circonscription électorale avec Fund-Irédé[/caption]

Le ministre des Enseignements maternel et primaire, Salimane Karimou, a été porté, samedi 4 août dernier à Sakété, à la tête du mouvement dénommé « Forces unies pour le Nouveau départ » (Fund-Irédé) avec comme défis de mobiliser les populations des cinq communes du Plateau pour l’aboutissement heureux des réformes du président Patrice Talon.

Forces unies pour le Nouveau départ (Fund-Irédé), c’est le nouveau mouvement politique porté, samedi 4 août dernier, sur les fonts baptismaux à Sakété. Ce dernier est né de la vision de certains fils et filles et acteurs de développement des cinq communes du département du Plateau qui se disent préoccupés par la mise en œuvre efficace et efficiente du Programme d’action du gouvernement (Pag). Les initiateurs ont décidé de fédérer désormais toutes leurs énergies pour s’engager en politique aux côtés du président de la République, Patrice Talon, afin qu’en 2021, les résultats de développement soient au rendez-vous, précise le ministre des Enseignements maternel et primaire (Memp), Salimane Karimou, porté à la tête de ce nouveau mouvement politique, à l’issue du congrès constitutif tenu samedi dernier à Sakété et au cours duquel ont été adoptés les textes fondamentaux du mouvement. 

Cette force politique qui entend bouleverser désormais les calculs politiques dans le département du Plateau en général et dans la vingt-et-unième circonscription électorale regroupant les communes de Sakété, Ifangni et d’Adja-Ouèrè en particulier, se fixe comme objectifs de soutenir et d’appuyer la mise en œuvre d’une politique à même d’assurer le progrès et la justice sociale en accordant la priorité à l’amélioration rapide des conditions de vie des couches les plus vulnérables. Le nouveau mouvement politique entend instaurer de manière rigoureuse une gestion saine et transparente des affaires publiques, assurer l’éducation civique et politique des citoyens et participer à la construction d’une société démocratique et à la consolidation de l’unité nationale et africaine et défendre les droits de l’Homme. C’est à juste titre, détaille Salimane Karimou, que Fund-Irédé a choisi comme emblème une ruche bien fournie en abeilles et qui produit de manière permanente, continue et soutenue du bon miel. Avec ces nobles objectifs et ambitions, Fund-Irédé est loin d’être un mouvement politique de plus, insiste Salimane Karimou. A l’en croire, ce nouveau-né dans l’arène politique nationale entend marquer la différence sur le terrain dans la pratique de la chose politique au Bénin. Il s’agit d’impacter le développement et de soulager la peine des populations aux côtés des autres partis et mouvements soutenant les actions du chef de l’Etat, Patrice Talon. Le président de Fund-Irédé appelle, pour cela, à l’unité les filles et fils des cinq communes du département du Plateau justifiant que rien de bon ne peut être obtenu dans la division. Salimane Karimou a salué les œuvres de développement de ses aînés en politique à Sakété dont Feue Rafiatou Karimou et François Abiola qui ont marqué l’histoire de la cité des Iyan’sa ces vingt dernières années.
Cette vision du ministre des Enseignements maternel et primaire, a été louée par les différentes personnalités et autres mouvements politiques de jeunes et de femmes venus soutenir la sortie officielle de ce nouveau-né.
Le ministre délégué chargé de la Défense nationale, Fortunet Nouatin ; les députés Louis Vlavonou et Joseph Bamigbadé; le préfet du Plateau, Valère Sètonougbo et autres, ont tour à tour, béni cette nouvelle page politique qui s’ouvre dans le Plateau et invité tout le monde à accompagner Fund-Irédé afin de mieux booster les actions du chef de l’Etat sur le terrain.

Actualités 06 août 2018


« Award day » à l’académie Latoundji sport promotion: Susciter l’émulation et l’excellence parmi les enfants
[caption id="attachment_30170" align="alignnone" width="1024"]Le capitaine du centre de formation Lsp recevant ici un prix[/caption]

Le Centre Latoundji sport et promotion a organisé, samedi 28 juillet dernier à Cotonou, une journée de reconnaissance des talents dénommée "Award day". Il s’agit de promouvoir l’excellence aux fins de développer des futurs champions en football à travers des récompenses aux meilleurs ainsi à qu’à leurs parents.

Le Centre Latoundji sport et promotion a offert des trophées et des kits de sport aux enfants pensionnaires méritants de ladite académie et à certains parents pour s’être illustrés positivement au cours de l’année académique qui s’achève. Ce geste vise, selon le coach principal de ce centre, Patrick Gislain Agoli-Agbo, à susciter l’envie de bien faire et d’exceller au sein des jeunes pensionnaires. L'"Award day" s’inscrit dans cette dynamique et vise à détecter des champions dès le bas âge. 

Pour Patrick Gislain Agoli-Agbo, la formation à la base exige que les enfants se mettent dans la peau du professionnel, qu’ils soient apprêtés à ce qu’ils vont affronter au haut niveau. C’est ce qui se fait, affirme-t-il, par la volonté d’une personne : Moussa Latoundji, international béninois, promoteur du centre qui porte son nom pour l’excellence. Pour amener les enfants à viser l’excellence, le centre a instauré les récompenses pour les meilleurs au terme d’une année. Il est question de susciter une saine émulation entre eux. L’objectif, dit le coach du centre, c’est de montrer aux enfants qu’ils peuvent aussi un jour, s’ils s’acharnent au travail, recevoir le ballon d’or.
Ce centre créé il y a deux ans est animé par d’anciens joueurs ayant évolué dans les différents championnats et connaissant les problèmes du football béninois. Pour le coach, leur position actuelle les oblige à apporter des solutions pérennes aux faiblesses de la pratique de ce sport au Bénin. « Nous allons apporter à ces enfants ce qui nous avait manqué », a-t-il confié, insistant que c’est l’orientation qui a toujours fait défaut dans le football béninois. Il ajoute qu’il est aussi question de s’assurer que les enfants jouissent de la formation dont ils ont bénéficié pour vivre plus tard de leurs talents en se professionnalisant.
Il soutient que c’est bien possible de vivre de son talent en football aujourd’hui, indexant le manque de vision et de synergie avec les pays voisins. Pour lui, il ne peut y avoir développement du football sans le développement à la base. C’est le socle, souligne-t-il, d’un bon positionnement parmi les grandes nations de football. Pour cela, le Centre Latoundji sport promotion développe au sein de ses pensionnaires l’esprit d’excellence. Car, on ne peut obtenir des champions en continuant à faire ce qui se faisait par le passé, indique le coach. Il faut que les enfants apprennent à connaître le terrain, le ballon et assimilent les techniques et actions efficaces dans un espace donné.
Outre la formation, le centre oriente et manage aussi ses adhérents pour qu’ils puissent atteindre le haut niveau et à pouvoir vivre de leurs talents. Neuf trophées ont été distribués autant aux parents qu’aux apprenants de Lsp. Aussi des kits de footballeur ont été distribués aux apprenants qui se sont fait remarquer.

Sports 31 juil. 2018


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