Colloque sur la modernisation de la justice béninoise: Un rendez-vous démocratique ouvert au public

« Grand rendez-vous démocratique sur la modernisation de la Justice », c’est sous cet angle que William Kodjoh-Kpakpassou, président de la Cour d’appel de commerce et président du comité d’organisation du colloque sur la modernisation de la justice, présente l’événement qui se tiendra les 5 et 6 octobre prochains.

Ouvert à tous, le colloque sur la modernisation de la justice va réunir l’ensemble des acteurs judiciaires, magistrats et représentants des divers ordres et chambres ; partenaires de justice; universitaires et justiciables pour échanger autour des enjeux cruciaux de modernisation du système judiciaire béninois. «Ce colloque vise à promouvoir une justice moderne adaptée au Bénin. Il est question d’améliorer l’accès au droit et à la justice, de renforcer la transparence et la qualité du service public de la justice », explique Gilbert Ulrich Togbonon, directeur de cabinet adjoint du ministre de la Justice et de la Législation. Il précise que ce colloque donne à toute personne, l’occasion de contribuer à l’amélioration du système judiciaire, de réfléchir sur les réformes dans le secteur. Faut-il le rappeler, le secteur de la Justice a connu une grande métamorphose avec la modification de l’organisation judiciaire et la création de nouvelles juridictions notamment la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme, le Tribunal de commerce de Cotonou, la Cour spéciale des affaires foncières, la Cour d’appel de commerce de Cotonou. Le colloque sur la modernisation de la justice offre un espace de réflexion approfondie sur le système judiciaire béninois. Invitant les justiciables et les acteurs de la société civile à y participer, Gilbert Togbonon ajoute que ce forum permettra de mieux connaître le rôle des différents acteurs de la maison Justice, de réfléchir sur l’exécution des décisions de justice au Bénin… Les participants pourront, entre autres, assouvir leurs interrogations sur les questions foncières et le rôle prépondérant des notaires dans la sécurisation des actes fonciers depuis le 14 août dernier, conformément au code foncier. Ce colloque va marquer, par ailleurs, le lancement de l’année judiciaire 2023-2024.

Réflexions autour de 13 thématiques

Organisé par le ministère de la Justice et de la Législation, le colloque sur la modernisation de la justice est structuré autour de deux sessions plénières et de treize ateliers couvrant des thématiques d’intérêt général. Pour chaque thématique, les participants vont se pencher sur l’activité normative et juridictionnelle, les problématiques, enjeux et défis spécifiques, ainsi que les approches de solutions et recommandations envisagées.Les treize thématiques retenues sont les suivantes : « Justice et jurisprudence commerciale» ; «Evolutions récentes du contentieux foncier et de la sécurisation foncière au Bénin » ; « Evolutions récentes de la jurisprudence et de législation en matière de travail au Bénin » ; « Mise en œuvre des sociétés coopératives au Bénin » ; « Management des juridictions et cadre d’obligation: la présidence, le parquet, le greffe» ; « Contribution des structures sous tutelle du ministère de la Justice et de la Législation à l’accès à la justice » ; « Revue de jurisprudence en matière administrative » ; « Le ministère public dans l’œuvre de justice »; « L’exécution des décisions de justice » ; « La justice pénale au Bénin » ; « Modalités de prise en charge immédiate de victimes d’accident de circulation » ; « La justice des mineurs au Bénin »; « Le dialogue entre les juridictions »?