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Conseil des droits de l’homme: Une très longue session

International
La session ordinaire du Conseil des droits de l'homme ouverte La session ordinaire du Conseil des droits de l'homme ouverte

Le Conseil des droits de l'homme a ouvert sa 54e Session ordinaire, à Genève, le 11 septembre 2023 sous la présidence de l’Ambas-sadeur Václav Bálek, représentant permanent de la Tchéquie auprès de l’Office européen des Nations Unies. Elle prendra fin le 13 octobre, ce qui signifie qu'il s'agira de la session de septembre la plus longue de l'histoire du Conseil.

Par   Catherine Fiankan-Bokonga, Correspondante accréditée auprès de l’Office des Nations Unies à Genève (Suisse), le 12 sept. 2023 à 01h11 Durée 4 min.
#droits de l’homme
Au premier jour de la session, le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, l’Autrichien Volker Türk, a présenté la mise à jour de son rapport annuel sur la situation des droits de l’homme dans le monde. Le débat général au sujet du rapport se tiendra les 12 et 13 septembre. 
S’agissant des situations de pays, le Conseil a dialogué avec le Mécanisme d’enquête indépendant pour le Myanmar et examiné un rapport sur Sri Lanka, lundi 11 septembre. Ce mardi, les Etats-Membres auront un compte rendu oral du Groupe d’experts des droits de l’homme sur le Nicaragua, ainsi qu’un rapport du Haut-Commissaire sur ce même pays. La situation au Soudan sera abordée durant l’après-midi par Volker Turk. Après une mise à jour orale, lundi, un rapport du Haut-commissariat sera présenté ce matin sur l’Afghanistan.
Au titre, ensuite, des « situations relatives aux droits de l’homme qui requièrent son attention », le Conseil dialoguera avec la Commission d’experts des droits de l’homme sur l’Éthiopie et avec le Rapporteur spécial chargé de la Fédération de Russie (21 septembre). D’autres dialogues doivent avoir lieu le 22 septembre avec la Commission d’enquête sur la République arabe syrienne, avec le Rapporteur spécial sur la situation au Burundi et avec le Haut-Commissaire, concernant le Bélarus. Des dialogues avec la Commission d’enquête internationale indépendante sur l’Ukraine et avec la Mission internationale indépendante d’établissement des faits sur la République bolivarienne du Venezuela sont prévus les 25 et 26 septembre.
Au titre de la coopération technique et du renforcement des capacités, Volker Türk présentera oralement au Conseil un compte rendu sur les conclusions du rapport périodique sur l’Ukraine (9 octobre). Le Conseil tiendra également un dialogue renforcé autour du rapport du Haut-Commissaire sur la République Démocratique du Congo, période durant laquelle sera aussi examiné un rapport de l’Équipe d’experts internationaux en Rdc (9 octobre).
le Soudan du Sud (9 octobre), le Cambodge, la Somalie, la République centrafricaine (10 octobre) seront examinés dans le même cadre.

Haïti…

Le Conseil tiendra de plus, le 10 octobre, un dialogue autour du rapport intermédiaire du Haut-Commissaire sur la situation des droits de l’homme en Haïti, avec la participation de l’Expert indépendant sur cette question. Le Conseil sera enfin saisi de rapports et comptes rendus concernant l’assistance technique pour le Cambodge, la Géorgie et le Yémen, le 11 octobre, avant de tenir le débat général [sur le point de l’ordre du jour consacré à la coopération technique et au renforcement des capacités].
Le Conseil sera saisi de rapports préparés à sa demande, au titre de la promotion et de la protection des droits de l’homme, par les experts des procédures spéciales (rapporteurs spéciaux, experts indépendants et groupes de travail) auxquels il a confié des mandats portant sur les thèmes suivants : vérité, justice et réparation (13 septembre) ; eau et assainissement (14 septembre) ; droits humains des personnes âgées (15 septembre) ; détention arbitraire, formes contemporaines d’esclavage, et ordre inter-national démocratique et équitable (18 septembre) ; disparitions forcées, produits et déchets dangereux, et utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme (19 septembre) ; et droit au développement (20 septembre).
Un rapport concernant l’action envisagée par le Haut-Commissariat pour protéger plus activement les droits économiques, sociaux et culturels et lutter contre les inégalités dans le contexte du relèvement après la pandémie de Covid-19 sera aussi examiné (15 septembre). Le Conseil sera saisi, le 20 septembre, d’autres rapports thématiques préparés à sa demande par le Secrétaire général des Nations Unies et par le Haut-Commissaire, ainsi que de rapports établis par les Groupes de travail sur le droit au développement et sur l’utilisation de mercenaires.
Les questions relatives aux droits des peuples autochtones seront abordées par le biais, le 27 septembre, d’une réunion-débat consacrée aux effets de certains projets de développement sur leurs droits, en particulier les répercussions sur les femmes autochtones, et, le lendemain, de deux dialogues avec le Mécanisme d’experts et le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones.

Justice et égalité raciale

S’agissant du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée, le Conseil tiendra, le 5 octobre, un dialogue renforcé avec le Haut-Commissaire et avec le Mécanisme international d’experts indépendants chargé de promouvoir la justice et l’égalité raciale dans le contexte du maintien de l’ordre. Il dialoguera ensuite avec le Groupe de travail d’experts et avec l’Instance permanente pour les personnes d’ascendance africaine (5 et 6 octobre), avant d’examiner un rapport du Comité spécial chargé d’élaborer des normes complémentaires pour combler les lacunes de la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale. D’autre part, le Conseil entendra, le 5 octobre, un compte rendu de Volker Turk concernant « les moteurs de la haine religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l’hostilité ou à la violence, ses causes profondes et ses effets sur les droits l’homme ». Le débat général sur le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée aura lieu les 6 et 9 octobre-

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Le Conseil des droits de l'homme est un organe intergouvernemental du système des Nations Unies créé en 2006 pour renforcer la promotion et la protection des droits de l'homme dans le monde. Il a succédé à la Commission des droits de l'homme, qui avait été créée en 1946. Le Conseil est actuellement composé des 47 pays membres dont l’Afrique du Sud, l’Algérie, le Bénin, le Cameroun, la Côte d’Ivoire, l’Érythrée, le Gabon, la Gambie, le Malawi, le Maroc, le Sénégal, la Somalie et le Soudan.
C.F.B